Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES
/
YOU CAN SORT IT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YOU CAN SORT IT
PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3557753
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/02/2028
YOU CAN SORT IT de PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque YOU CAN SORT IT

Déposée le 22 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « YOU CAN SORT IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES domicilié(e) 125 rue François Gernelle, BP 124 - 84124 - PERTUIS Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 267 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque YOU CAN SORT IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOU CAN SORT IT arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : PELLENC selective technologies , PELLENC ST


PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES, SAS - 125 rue François Gernelle, BP 124 - 84124 - PERTUIS Cedex 4 - France - SIREN 435267885


NextMarq - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet partiel n°476581 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 3 février 2010 - Gage constitué n°515033 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673476 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que ceux de véhicules terrestres) ; installations et équipements de triage et de séparation des déchets ; machines, moteurs et pompes à air comprimé ; machines soufflantes ; souffleries d'aspiration ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; installations pneumatiques de transport par tubes ; tapis roulants ; pièces détachées pour les produits précités.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; systèmes de reconnaissance optique, scanners ; logiciels.